Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINCENT BERRY ET SES VIGNERONS DE TERROIR
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "LES VIGNERONS REUNIS"

Numéro de dépôt :
92443305
Date de dépôt :
23/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2002

Présentation de la marque VINCENT BERRY ET SES VIGNERONS DE TERROIR

Déposée le 23 novembre 1992 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "LES VIGNERONS REUNIS" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VINCENT BERRY ET SES VIGNERONS DE TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "LES VIGNERONS REUNIS" domicilié(e) 36600 FONTGUENAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 195 772 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.A. LES VIGNERONS REUNIS - France.

La marque VINCENT BERRY ET SES VIGNERONS DE TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINCENT BERRY ET SES VIGNERONS DE TERROIR est expirée depuis le 23 novembre 2002.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "LES VIGNERONS REUNIS" a également déposé les autres marques suivantes : La Pichounete , CHATEAU LA CHAUPRADE , GARRIGOU VMV , UXSACANUM , JEAN DE CASSAN , Foudre Tradition VMV , BALTHAZAR DE BERARD , MERIDION VMV , 1999 SAINT BLAISE VMV , PRINCE DES GARRIGUES


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "LES VIGNERONS REUNIS" - 36600 FONTGUENAND - France - SIREN 301195772


S.C.A. LES VIGNERONS REUNIS - France


Inscription le 30 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°158142 - Publication au BOPI 1993-04-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-23

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

Boissons non alcooliques Boissons de fruits et jus de fruits Sirops et autres préparations pour faire des boissons Vins de pays et d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine.Tous ces produits provenant du BERRY Boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux de vie)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.